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Taxes automobile en faveur de l’environnement

Il n’ y a pas une seule mais plusieurs taxes automobile en faveur de l’environnement.

La Taxe automobile en faveur de l’environnement fait d’ailleurs suite à une proposition de la Convention citoyenne pour le climat (CCC).

Le ministre de l’Économie Bruno Le Maire en approuve ainsi l’instauration le 16 octobre 2020.

Le malus écologique est une taxe redevable dès la première immatriculation d’un véhicule de tourisme en France.

La nouvelle taxe au poids se cumule en plus avec les autres taxes comme le nouveau malus écologique Co2.

La taxe malus ou écotaxe se compose donc de deux parties :

  • La taxe au poids, dite « taxe sur la masse en ordre de marche » (TMOM).
  • La taxe sur les émissions de CO2 et sur la puissance administrative.
La taxe au poids pour les véhicules neufs est de 10 euros par kilogramme au-delà de 1800 kg.

Un aménagement existe pour les hybrides et pour les familles nombreuses.

Cela à l’instar de celui pour le malus CO2.

A l’époque, la ministre de la Transition écologique Barbara Pompili, mettait en avant l’empreinte écologique des véhicules les plus lourds.

En effet, depuis 2010, le poids moyen des voitures diesel augmente de 7% et celui des essences de 14%.

Cela représente une moyenne de 100 kg par véhicule.

Cette tendance impacte la baisse des émissions de CO2 des véhicules pourtant bien entamée.

Il faut toutefois noter que le surpoids actuel du parc automobile résulte des normes de crash-tests ou antipollution toujours plus drastiques.

Le plafond du Malus au poids correspond à celui du Malus Co2 ; 40 000 € actuellement et à 50 000 € ensuite en 2023. 

La taxe CO2, ou taxe malus ou encore Malus Co2 s’applique aux véhicules à fortes émissions lors de la première immatriculation du véhicule.

Cette pénalité financière se traduit par une majoration de la carte grise.

La majoration se calcule en euros à partir des émissions de CO2 du véhicule.

Mais aussi de sa puissance administrative du véhicule et de son poids.

Vous pouvez voir votre taux d’émission de CO2 par km sur votre carte grise à la rubrique V7.

Principe égalitaire, le Malus Co2 s’applique à tous les véhicules neufs pour les particuliers, les entreprises et les poids lourds.

Il faut noter que les véhicules poids lourds augmentent énormément la pollution des gaz à effet de serre (nox).

Les SUV sont quant à eux les deuxièmes contributeurs mondiaux de l’augmentation des émissions de CO2.

Les Taxes automobile en faveur de l’environnement se développent de plus en plus…

Article : Roman Skorupski


ZFE : Zone à faibles émissions et pollution

Gaz à effet de serre

RE 2020 : la réglementation environnementale

Charte sur l’énergie ou TCE

Droit à l’environnement

Entreprise à mission et environnement

Convention d’Aarhus / UICN / AI Act

Photo : greenhired.fr & pixabay.com

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