Taxes automobile en faveur de l’environnement
Il n’ y a pas une mais plusieurs plusieurs taxes automobile en faveur de l’environnement.
La Taxe automobile en faveur de l’environnement fait suite à une proposition de la Convention citoyenne pour le climat (CCC).
Le ministre de l’Économie, Bruno Le Maire, en approuve alors l’instauration le 16 octobre 2020.
Malus au poids
Cette nouvelle taxe au poids se cumule avec les autres taxes comme le nouveau malus écologique Co2.
Cette taxe pour les véhicules neufs est de 10 euros par kilogramme au-delà de 1800 kg.
Un aménagement existe pour les hybrides et pour les familles nombreuses. Cela à l’instar de celui pour le malus CO2.
A l’époque, la ministre de la Transition écologique Barbara Pompili, mettait en avant l’empreinte écologique des véhicules les plus lourds.
En effet, depuis 2010, le poids moyen des voitures diesel augmente de 7% et celui des essences de 14%.
Cela représente une moyenne de 100 kg par véhicule.
Cette tendance impacte la baisse des émissions de CO2 des véhicules pourtant bien entamée.
Il faut toutefois noter que le surpoids actuel du parc automobile résulte des normes de crash-tests ou antipollution toujours plus drastiques.
Le plafond du Malus au poids correspond à celui du Malus Co2 ; 40 000 € actuellement et à 50 000 € ensuite en 2023.
Malus Co2
La taxe CO2, ou taxe malus ou encore Malus Co2 s’applique aux véhicules à fortes émissions lors de la première immatriculation du véhicule.
Cette pénalité financière se traduit par une majoration de la carte grise.
La majoration se calcule en euros à partir des émissions de CO2 du véhicule, de la puissance administrative du véhicule et du poids du véhicule.
Principe égalitaire, le Malus Co2 s’applique à tous les véhicules ; neufs pour particuliers, les entreprises et les poids lourds.
Il faut noter que les véhicules poids lourds augmentent énormément la pollution des gaz à effet de serre (nox) et que les SUV sont les deuxièmes contributeurs mondiaux de l’augmentation des émissions de CO2.
Article : P. du Chélas
ZFE : Zone à faibles émissions et pollution
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